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Legal Notice

1 - Conception et hébergement du site www.wildsteer.com

Ce site a été conçu par la société Sensequiz - 28, rue de Caumartin, 75009 Paris - https://sensequiz.com/

Il est hébergé par OVH - 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix - https://www.ovhcloud.com. 

2 - Propriétaire du site www.wildsteer.fr et éditeur

Ce site est édité par Wildsteer, Société par actions simplifiée (SASU) au capital de 106 000 Euros - siège social au 10 RUE DES HAVEUSES 42230 ROCHE-LA-MOLIERE, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) de Saint-Etienne B 480 160 688.

Numéro individuel d'identification (TVA) FR66480160688
Tél. : +33 (0)4 77 92 59 86
Mail : info@wildsteer.com

Directeur de la publication : Monsieur Félix Poché en sa qualité de Président Directeur Général (PDG).

Responsabilité civile : La garantie en responsabilité civile professionnelle de la société est : Abeille Assurances - Agence Lagarrigue et Don

Adresse : 51 avenue Colonel Gaspard, 63000 Clermont-Ferrand
Montant couvert : 2 500 000 euros

3 - Contenu et propriété intellectuelle

Le site Internet www.wildsteer.fr est la propriété de la SAS Atelier Perceval ou est licitement exploité par cette dernière.

Tous les droits relatifs au site Internet (notamment sans que la liste soit exhaustive les droits de propriété intellectuelle sur les textes, les créations littéraires et artistiques, graphiques - y compris les photographies - et audiovisuelles, les développements informatiques, les développements HTLM et autres œuvres de l'esprit et, plus généralement, toutes créations susceptibles d'être protégées par le droit de la propriété intellectuelle comme les images, les logos, la mise en forme, la charte graphique, la structure, l'ergonomie, les codes couleurs, les typographies, les polices de caractère, les éléments graphiques de base, l'organisation graphique des écrans, la mise en page, les fonds de page, l'identité visuelle du Site Internet, les éléments sonores ou les marques), au concept d’ensemble de l’activité de la SAS Atelier Perceval et à leur caractère original et innovant appartiennent à la SAS Atelier Perceval ou sont régulièrement exploités par cette dernière, sans aucune limitation.

De la même manière, les produits commercialisés sur le site internet www.wildsteer.fr sont ou peuvent être protégés par des droits de propriété intellectuelle (propriété littéraires et artistiques, dessins et modèles, brevets ou marques). Ces droits de propriété intellectuelle, indépendant du support, sont et demeurent la propriété intellectuelle de la SAS Atelier Perceval ou sont régulièrement exploités par cette dernière. L’internaute et/ou le client reconnait ne disposer d’aucun droit de propriété intellectuelle ou licence sur les produits et s’interdit de les reproduire, représenter ou commercialiser.

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4 - Données personnelles

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7 - Droit applicable

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